Répondre ou ne pas répondre ?
La justice pénale se nourrit de la parole des mis en examen, prévenus et autres accusés. Il ne peut se concevoir d'oeuvre de justice sans parole. D'ailleurs, la personne poursuivie n'a t elle pas la parole en dernier !
Quelques exceptions existaient .
Aujourd'hui, la loi de 2011 relative à la garde à vue a prévu le droit du gardé à vue de se taire, de garder le silence.
L'article 116 du Code de procédure pénale prévoit que le juge d'instruction avertit la personne dont la mise en examen est envisagée qu'elle dispose de plusieurs options :
- première option : le droit de se taire,
- deuxième option: le droit de faire des déclarations
- troisième et dernière option,le droit d'être interrogé
Dans les deux cas, l'avocat est confronté à un choix et à un choix dont va dépendre la suite de la procédure et de l'affaire pour son Client. Quelle option choisir ? Choisir la plus simple ? Ne pas choisir et laisser le Client choisir lorsque le Policier ou le Juge évoquera la question ! le juge l'évoquera.
Cette contribution a, simplement, pour objet de réfléchir à l'utilisation de ces options.
Assurément, lorsque l'affaire est simple, il faut écarter l'option du silence ou du droit de se taire. Devant le Juge d'Instruction, si celui ci vous indique qu'il ne saisira pas le Juge des Libertés mais qu'un contrôle judiciiaire est suffisant, inutile de vous prendre la tête entre les mains pour choisir ! Le client doit répondre et vous le lui préconisez .
La question se posera dans les dossiers complexes ou mettant en scène des justiciables aussi compliqués. C'est une possibilité.
Chaque avocat, en fonction de son Client et de la nature de l'affaire, choisira . Mais, il ne peut pas faire l'économie de cette réflexion.
"Choisir de ne pas choisir, c'est encore choisir " a écrit jean Paul SARTRE .
FIN DU SILENCE ET DE LA REPONSE !